1. Éditeur du site et de l'application
- Dénomination sociale
- Safepath (à compléter)
- Forme juridique
- à compléter (SAS, SARL, etc.)
- Capital social
- à compléter
- Siège social
- à compléter — France
- RCS
- à compléter
- SIRET
- à compléter
- N° de TVA intracommunautaire
- à compléter
- hello@safepath.app
- Téléphone
- à compléter
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société éditrice de Safepath. Toute demande peut être adressée à hello@safepath.app.
3. Hébergeur
Le site safepath.app et les services applicatifs associés sont hébergés par :
- Dénomination
- à compléter (par ex. Scaleway SAS, OVH SAS, Amazon Web Services EMEA SARL…)
- Adresse
- à compléter — Union européenne
- Téléphone
- à compléter
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant Safepath (marque, logo, charte graphique, textes, illustrations, code source, structures de données, contenus éditoriaux des défis et récompenses) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Safepath ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Safepath, sous peine des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site et l'application peuvent contenir des liens vers des sites tiers (partenaires de récompenses, ressources externes). Safepath n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de confidentialité qui s'y appliquent.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles dans le cadre de Safepath est détaillé dans notre politique de confidentialité, qui décrit notamment les finalités, les bases légales, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits au titre du RGPD.
7. Cookies
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8. Crédits
- Conception et développement : équipe Safepath.
- Typographie : Inter, distribuée sous licence SIL Open Font License.
- Icônes : ressources internes et open-source sous licences libres compatibles.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au contenu du site, vous pouvez nous écrire à hello@safepath.app.